Une résidence secondaire est par définition un logement dans lequel vous pouvez résider pendant une courte durée. Aujourd’hui, ce marché se porte mieux. Notons que c’est un marché de passion que de raison. Cependant, que dire de la plus-value et des impôts liés aux résidences secondaires ? C’est en effet à cette interrogation que nous essayerons de répondre à travers cet article.
Plan de l'article
Notion de résidence secondaire
Avant de cerner la notion de résidence secondaire, définissons la résidence principale. Cette dernière peut être définie comme le logement dans lequel vous passez le plus de temps possible. Et ce, au cours d’une année. Elle peut être le lieu où vous avez élu domicile avec votre famille. Autrement dit, c’est là que vous vous couchez et que vous passez la majeure partie de votre temps. C’est aussi votre lieu de vie habituel et effectif. L’accent est : surtout mis sur la durée, ou le temps que vous passez réellement dans ledit logement. Cela signifie que vous pouvez y être retrouvé à tout moment.
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Lorsqu’il y a un principal, c’est qu’il y a un secondaire. De ce fait, une résidence secondaire est un logement ou un habitat dans lequel vous passez moins de temps. Lorsque l’on ne vous retrouve pas dans la résidence principale, vous pouvez être : retrouvé dans la résidence secondaire. Soulignons que la résidence secondaire est le plus souvent destinée aux vacances. C’est-à-dire des séjours de courte durée. Notons, qu’il vous est possible de disposer de plusieurs résidences secondaires. Toutefois, vous n’avez le droit qu’à une seule résidence principale. Cette dernière peut évidemment changer lorsque vous déménagez.
Quid de la plus-value et des impôts liés aux résidences secondaires ?
Dans la période où vous n’occupez pas votre résidence secondaire, vous pouvez la mettre en location. Notons que lorsque nous parlons de résidences secondaires, cela inclut :
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- les maisons de vacances,
- aussi, les appartements que vous louez à d’autres personnes et qui vous appartiennent ;
- les logements vacants qui sont également à votre nom.
Cependant, lorsque vous décidez de vendre votre résidence secondaire, vous en tirez une plus-value. Cette dernière correspond à la différence entre le prix de vente d’un bien et son prix d’achat. Aussi, cette plus-value est imposable lorsqu’il s’agit d’une résidence secondaire. En outre, le calcul de l’imposition est fonction du montant de la plus-value brute d’une part. Et d’autre part, il est fonction du nombre d’années de détention de la résidence par le propriétaire.
Quels sont les cas d’exonération de l’imposition de la plus-value ?
La première cession d’un logement secondaire vous permet de bénéficier d’une exonération d’impôt sur la plus-value. Pour en bénéficier, trois conditions sont à respecter. La première est que la résidence principale ne vous appartenait pas les 4 années précédant la cession. Pour la deuxième condition, le produit de la vente est : utilisé pour acquérir ou construire votre résidence principale. Et ce, dans un délai de 2 ans suivant la date de cession. Quant à la troisième condition, vous n’avez jamais obtenu d’exonération de ce type. En effet, celle-ci ne s’applique qu’une seule fois.
Par ailleurs, si vous réemployez partiellement le produit de la vente afin d’acquérir votre résidence principale, vous bénéficiez de l’exonération. Et ce, en proportion du prix réemployé. Dans le cas où le crédit sur le logement secondaire n’est pas totalement remboursé, l’exonération s’applique également. Même si les fonds sont utilisés pour rembourser le crédit et non pour financer l’achat de la résidence principale. Notons que la fraction du prix de cession à réemployer doit être indiquée dans l’acte de vente du bien.
Quid de la déclaration de la plus-value et du paiement de l’impôt ?
Le notaire se charge de la déclaration de la plus-value et du paiement de l’impôt au Trésor Public. Il vous faudra bien vérifier avec le notaire que l’exonération d’impôt sur la plus-value a bien été appliquée. Pour ce qui est de la déclaration de la plus-value, vous aurez à remplir le formulaire 2042C. Dans la case 3VW, vous devez renseigner le montant de la plus-value exonérée. Ce sera donc à vous de le faire. Quant au notaire, il se charge de déclarer la plus-value et de payer l’impôt au jour de la cession. Par la suite, lorsque vous faites votre déclaration de revenus, vous devez renseigner cette plus-value exonérée.